top of page

Mentions légales

1. Édition du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateur·ices du site https://blossomstudio.fr l’identité des différent·es intervenant·es dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditrice du site
Alice Jouchoux, micro-entrepreneure
Nom commercial : Blossom Studio
SIRET : 831 864 046 000 30
Email : hello[@]blossomstudio.fr

Adresse de correspondance
disponible sur demande à hello[@]blossomstudio.fr

Directrice de la publication
Alice Jouchoux

Hébergement
Wix.com Ltd
Wix Office, 90210 San Francisco, Californie, États-Unis
Téléphone : +1 415 639 9034

 

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site https://blossomstudio.fr (textes, images, illustrations, vidéos, graphismes, logo, structure du site, sons) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive d’Alice Jouchoux, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

3. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site https://blossomstudio.fr sont fournies à titre informatif. Alice Jouchoux s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une mauvaise utilisation des contenus.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Alice Jouchoux n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

 

4. Données personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
https://blossomstudio.fr/politique

 

5. Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site https://blossomstudio.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, compétence est attribuée aux tribunaux territorialement compétents de Paris.

bottom of page